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Bon j'enléve tout, je ne savait pas? Tiens tes pas mort toi?

La diffusion de pages de livres ou d'articles de presse sur un intranet effectuée sans autorisation préalable constitue un délit au même titre que toute autre forme de reproduction de création originale (art. L. 122-4).

Pour diffuser légalement des articles de presse par voie électronique, notamment sur son intranet, toute organisation doit solliciter au préalable l'autorisation des éditeurs de chaque publication concernée.
http://www.cfcopies.com/V2/leg/leg_text.php


J’ose croire que vous avez en votre possession les droits assignés aux documents que vous diffusez mon cher Rouquin !!

attends la un peu ....
je ne suis plus du tout ....
de quoi tu parles fantomas ????

rouquin a écrit:

Tiens tes pas mort toi?

Hé non désolé pour toi, il ne s’agissait pas d’une agression, juste un avertissement pour te protéger ainsi que le forum.

Jojo rouquin avait publié des articles soumis a des lois sur la publication
rien de plus

fantomas a écrit:

rouquin a écrit:

Tiens tes pas mort toi?

Hé non désolé pour toi, il ne s’agissait pas d’une agression, juste un avertissement pour te protéger ainsi que le forum.

Heu je n'ai pas pri ca comme une agression tu avait raison rien de plus.
Et pourquoi désolé pour moi? Ca ne me dérange plus que tu soit ici, j'aurais pu trés bien le dire a des amis de longue dates et que l'on ne voyait plus? Je comprend pas trés bien tes insinuation (je suis pas sur que ca s'écrit comme ca?)